Reconnaissance des acquis (exemption de cours)
Sommaire de cette page
- Présentation de la nouvelle procédure
- Ce qu'est une exemption de cours
- Si vous détenez un DEC technique
- Si vous avez étudié dans une université canadienne
- Si vous avez étudié dans une université étrangère
- Documents rédigés dans une autre langue que le français ou l'anglais
- Remise des documents fournis
Présentation de la nouvelle procédure
Dans le but de nous assurer que le relevé de notes accompagnant la demande d’exemption de cours est un document original, nous refusons, et ce, depuis le trimestre d’automne 2005 :
- les photocopies de copie certifiée,
- les copies internet,
- les copies certifiées conformes lors de l’admission ou par un commissaire à l’assermentation.
Ce qu'est une exemption de cours
Extrait du Règlement des études de premier cycle, article 5.2:
- L’exemption de cours s’appuie sur un jugement d’équivalence entre deux cours, établie après étude des objectifs, du contenu, des méthodes pédagogiques et des méthodes d’évaluation de chacun d’eux.
- L’exemption consiste à soustraire l’étudiante, l’étudiant à l’obligation de suivre un ou des cours de son programme d'études.
- Le cours ayant fait l'objet d'une exemption est porté au dossier de l'étudiante, l'étudiant, accompagné de la mention K.
- Les crédits correspondant à ce cours sont accordés à l'étudiante, l'étudiant;
Si vous avez étudié dans une université canadienne
Lors de votre demande d’exemption à la direction de votre programme
Vous pouvez fournir une copie du relevé de notes pour l’étude de votre dossier.
Cependant, la transmission d’un relevé de notes original est nécessaire pour l’étude de la demande au Registrariat.
Démarches à effectuer pour transmettre votre relevé de notes officiel au Registrariat
Voici les démarches concernant la transmission du relevé de notes qui doit accompagner votre demande d’exemption (fichier pdf):
- Votre assistante de programme, suite à l’approbation de votre demande par les diverses instances de la Faculté, fera parvenir la photocopie de vos relevés de notes et votre demande avec la mention : Suite à la demande de l’étudiant, le relevé de notes officiel sera transmis directement par l’université d’attache.
- Vous devrez faire une demande auprès de votre université pour que le ou les relevés de notes concernés par votre demande d’exemption nous soit transmis directement à l’adresse suivante:
UQAM
Registrariat- Service des dossiers universitaires
C.P. 8888, succursale Centre-ville
Montréal (Québec)
H3C 3P8
« pour reconnaissance d’acquis »
- Si vous avez la possibilité de vous rendre à votre université pour prendre possession de votre relevé de notes original
- Celui-ci devra être sous enveloppe cachetée portant le sceau de l’université de provenance sur le rabat scellé de l’enveloppe.
- Elle devra en aucun cas être ouverte avant son arrivée au Registrariat.
- Vous remettrez cette enveloppe à votre assistante de programme, qui nous la fera parvenir avec votre demande d’exemption.
- Si vous avez déjà fourni un relevé de notes officiel au Registrariat:
- Veuillez en aviser votre assistante de programme.
- Elle inscrira en rouge sur votre demande d’exemption la mention suivante: Relevé officiel déjà au dossier du Registrariat.
- S’il s’avère que le relevé de notes au dossier est une copie ou qu’il est manquant:
- Nous conserverons la demande en attente et nous aviserons votre programme.
- Vous devrez alors entreprendre la démarche auprès de votre université pour qu’il nous soit transmis directement au registrariat, service des dossiers universitaires avec la mention pour reconnaissance d’acquis.
Si vous avez étudié dans une université étrangère
Démarches à effectuer pour transmettre votre relevé de notes officiel au Registrariat
Voici les démarches concernant la transmission du relevé de notes qui doit accompagner votre demande d’exemption (fichier pdf).
L’étudiant étranger qui désire se prévaloir d’une exemption de cours de son programme est soumis aux mêmes procédures que l’étudiant en provenance d’une université canadienne.
- Si vous êtes dans l’impossibilité de vous y conformer:
- vous devrez joindre à votre demande une copie conforme à l’original certifiée par votre institution d’attache ou le relevé officiel qui vous a été transmis.
À titre exceptionnel (pour les études faites à l’étranger) et après études des exemptions par le Registrariat, nous pourrons vous remettre votre relevé de notes original après avoir faite une copie estampillée conforme.
Si vous voulez vous prévaloir de cette condition, vous devrez joindre à votre formulaire de demande d’exemption:
- une lettre de demande et
- une enveloppe pré-adressée.
Documents rédigés dans une autre langue que le français ou l'anglais
Si les documents originaux sont rédigés dans une autre langue que le français ou l’anglais, une traduction française certifiée par un traducteur accrédité devra accompagner obligatoirement les relevés originaux.
Remise des documents officiels
Veuillez prendre note que les relevés de notes officiels ou certifiés conformes sont conservés au dossier de l’étudiant et ne seront en aucun cas remis aux étudiants ou dans les unités académiques sauf pour les études faites à l’étranger, et ce, à titre exceptionnel.
